Publications

• « Préjudice écologique - Les préjudices indemnisables des associations agréées de défense de l’environnement », Co-rédigé avec Valérie Saintaman et Benoît Denis, Énergie - Environnement - Infrastructures, n° 4, avril 2022, commentaire 27

 

• « Validation du cumul des poursuites en cas de violation par un exploitant ICPE d’un arrêté préfectoral de mise en demeure », Co-rédigé avec Valérie Saintaman et Benoît Denis, Énergie - Environnement - Infrastructures, n° 6, juin 2022

 

• « La consultation juridique, une compétence réservée à l'avocat », Note sous CA Rennes 11e chambre correctionnelle, 12 mai 2021, n° 18/02720 : JurisData n° 2021-017513, JCP G, n° 48, 1278, 29 novembre 2021

 

• « Le risque en droit pénal », LGDJ - Bibliothèque des sciences criminelles, 2021

 

• « Exhibition sexuelle : publicité et volonté », La Semaine Juridique Edition Générale, n° 16, 16 avril 2018, p. 468

 

• « Jeux dangereux », La Semaine Juridique Edition Générale, n° 44, 26 octobre 2015, p. 1189

 

• « La faute caractérisée en matière de causalité indirecte », La Semaine Juridique Edition Générale, n° 16, 16 avril 2012, p. 503

 

• « La peur (panique) du gendarme… », La Semaine Juridique Edition Générale, n° 44-45, 28 octobre 2013, p. 1150

 

• « Non-respect de l'obligation de désignation du conducteur », La Semaine Juridique Edition Générale, n° 16, 22 avril 2019, p. 436

 

• « Vol consommé ou tenté ? », La Semaine Juridique Edition Générale, n° 16, 18 avril 2016, p. 478

 

• « Agression sexuelle tentée ou consommée ? », La Semaine Juridique Edition Générale, n° 16, 19 avril 2021, p. 447

 

• « Inconstitutionnalité des "avocats des parties" en matière d’accès à l’intégralité du rapport d’expertise », Lexbase, Hebdo édition professions, édition n° 281, 14 mars 2019

 

• « Réforme du droit des obligations : les négociations précontractuelles », Revue juridique de l'Ouest (RJO), 2016/3, p. 51

 

Enseignements

Droit de la responsabilité civile

• La responsabilité civile délictuelle

• La responsabilité contractuelle

• Les causes d’exonération 

• La réparation du préjudice

 

Droit des contrats spéciaux

• Le bail d’habitation et le bail commercial

• Les contrats de vente et de mandat

 

Droit des personnes

• Les droits fondamentaux de la personne

• La capacité juridique 

• L’état des personnes

• La protection des majeurs vulnérables

 

Droit de la famille

• Le mariage et ses effets juridiques

• Le PACS

• La filiation et les règles relatives aux enfants

• La séparation, le divorce et leurs conséquences

 

Droit pénal général

• Les principes fondamentaux du droit pénal

• Les infractions : contraventions, délits, crimes

• La responsabilité pénale et les causes d’exonération

• Les sanctions pénales

 

Droit pénal spécial

• Les atteintes aux personnes

• Les atteintes aux biens

• Le droit pénal environnemental

 

Procédure pénale

• L’enquête de flagrance et l’enquête préliminaire

• La garde à vue et les droits de la défense

• Les nullités

 

Risque pénal en entreprise

• La responsabilité pénale des dirigeants

• Les infractions économiques et financières

• La prévention des risques pénaux en entreprise

• Les procédures en cas d’infraction pénale

 

Criminologie

• Les théories de la criminalité

• Le profilage des délinquants

• La prévention de la délinquance

 

Introduction au droit du travail

• Les sources du droit du travail

• Le contrat de travail : formation et contenu

• La représentation des salariés

• La rupture du contrat de travail

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.